Hygiène et sécurité, délégations de pouvoirs, prévention, risques psycho-sociaux, enquêtes et traitement du harcèlement moral et du harcèlement sexuel, anticipation et traitement des discriminations

Pas un dossier aux prud’hommes sans que la question du harcèlement moral ne soit évoquée de près ou de loin, généralement par le biais de l’obligation de loyauté.

À l’heure des pandémies, des risques chimiques et environnementaux, des cadences de plus en plus rapide, des exigences de compétitivité de plus en plus grandes pour faire face à la concurrence mondialisée à moindres coûts et aux attentes pressées d’un actionnariat capitaliste court-termiste, à l’heure où le travail est de plus en plus perçu comme une « souffrance » (du latin tripalium, un instrument de torture !), les entreprises doivent se montrer de plus en plus vigilantes sur le terrain de l’hygiène et de la sécurité.

Ces questions mettent en œuvre des enjeux sociaux et financiers, mais aussi pénaux, impactant directement la responsabilité du chef d’entreprise, de ses délégataires de pouvoirs, de la personne morale, mais aussi son image de marque auprès des clients ou actionnaires.

Quand la morale se mêle au droit, les choses se compliquent encore plus. Nous vous aidons à adopter une démarche rationnelle, à mettre en place, à froid de préférence, à chaud quand il le faut, les outils et méthodes de prévention et de traitement des cas déclarés.

À qui confier les auditions, leurs comptes rendus, impartialité, confidentialité et respect du contradictoire dans la conduite de l’enquête, construction d’un questionnaire, collecte documentaire et préservation des preuves, rédaction et analyse d’un rapport … Il n’y a pas toujours de solutions clés en main mais nous connaissons quelques pièges à éviter et notre expérience de ces dossiers et de leur traitement par les juridictions est indiscutablement un plus.

Le risque 0 n’existe pas. Mais par la mise en place de procédures internes d’information, de formation et de traitement des alertes, au besoin en lien avec des consultants externes dédiés, nous contribuons ensemble à limiter vos risques.