Sébastien BUSY
Droit pénal
Droit des victimes
Droit aérien
DEA de Sciences Criminelles
D’abord collaborateur au sein du Cabinet, Sébastien BUSY devient Avocat Associé en 2006. Cette collaboration professionnelle lui permet d’acquérir une solide expérience dans la matière pénale dont il fait son activité principale, intervenant régulièrement devant les Tribunaux correctionnels et les Cours d’Assises.
L'intérêt porté aux infractions au code de la route l'a conduit à étudier les principales procédures de contrôle routier.
Également passionné d’aviation et pilote à titre personnel, il a développé une activité en Droit aérien privé et commercial. En 2009, il intervient ainsi dans le procès du crash du Concorde. Il représente plusieurs centaines de parties civiles dans les dossiers de catastrophes aériennes comme celle du Rio-Paris AF 447, de l’accident du vol Air Algérie AH5017 et du vol Egyptair MS804, du crash de la Vèze à Besançon, du crash de Pukhet, du crash de la Yéménia, du crash hélicoptère au Cap Ferrat.
Pugnace et rigoureux, Sébastien BUSY tient à considérer chaque dossier avec la même implication.
Récidive d’alcoolémie et permis de conduire
L’infraction de conduite sous l’influence de l’alcool en récidive était jusqu’à l’entrée en vigueur de la Loi du 24/12/2019 dite « loi d’orientation des mobilités » susceptible d’entraîner une condamnation notamment à de l’emprisonnement pouvant aller jusqu’à deux années ainsi qu’une amende d’un montant maximum de 4500€.
Retrait de permis, ce qu’il faut savoir
Il faut tout d’abord connaitre le contexte du retrait de permis de conduire :
Il s'agit d'une suspension administrativesuite à un :
• contrôle d’alcoolémie supérieur à 0,40mg/l d’air expiré (le double quand c’est dans le sang)
• contrôle positif aux stupéfiants au volant
• contrôle de vitesse pour un excès de 40km/h ou plus.
Me Busy interviewé dans l’émission « Crimes » de Jean-Marc Morandini
Retrouvez Me Busy dans l’émission « Crimes » de Jean-Marc Morandini concernant l’affaire « La vengeance d'un frère » : voir l’émission
Diffusion sur NRJ12 le 21 octobre 2013
Rio-Paris : le rapport des experts
Voir le commentaire de Me S. BUSY sur Europe 1 le 10 Juillet 2012.
Sébastien Busy au journal télévisé Le 19/20 de France 3 Champagne Ardenne
A propos du Crash du vol AF 447 Rio-Paris.
Intervention de Me Sébastien Busy au Journal du 03 mai 2011
Crash du Concorde : place au réquisitoire
TF1 NEWS : Par Alexandra Guillet
Après trois mois et demi d'audiences, le procès du crash du concorde qui a fait 113 morts en 2000 à Gonesse, touche à sa fin.
Le procès du Crash du Concorde
ACG qui démontre une vraie tradition d’assistance des victimes de tueurs en série, intervient aujourd’hui dans de nombreuses affaires judiciaires liées aux catastrophes :
En matière aérienne d’abord :
• Crash de l’Airbus d’Air France AF 447 assurant la liaison Rio Paris le 1er juin 2009
• Crash de l’avion de l’A 310 de la compagnie KENYA Airways survenu à ABIDJAN le 30 Janvier 2000
• Crash de BESANCON - La Vèze survenu le 19 Octobre 2006
• Crash du Concorde survenu à Gonesse le 25 Juillet 2000
Mais aussi dans de nombreux autres domaines :
Les familles des victimes du crash du Concorde absentes à l'ouverture du procès
Article publié le 02 février 2010
JUSTICE - Il s'est ouvert, ce mardi, à Pontoise...
Il s'en passait de belles dans les salons du Gavroche !
Archive 2009
Article paru dans l’Union, le 25 novembre 2009
CHARLEVILLE-MÉZIÈRES (Ardennes). Le gérant s'en est bien tiré, son avocat ayant plaidé l'acharnement des policiers et dénoncé leurs méthodes d'intimidation sur les « filles » du bar.
Mort de Maxym : quinze ans pour Busi, cinq pour la mère
Archive 2009
Article paru dans l’Est-éclair, le 10 octobre 2009
Crash d’EgyptAir en 2016 : les familles des victimes françaises reçues par un juge d’instruction
Musique, cigarettes et fatigue dans le cockpit : l’effroyable récit du vol EgyptAir avant son crash
Crash du Rio-Paris : un second procès pour Airbus et Air France
Bataille de procédures autour de l’affaire d’alcoolémie à Marolles
Procès du crash Rio-Paris : les arguments du parquet sont "faux et malhonnêtes", déplore un avocat des familles des victimes
Procès du crash du Rio-Paris: les proches des victimes s’expriment
Le procès du crash airbusA330 s'est ouvert hier à Paris
Crash du vol Rio-Paris : pour les parties civiles, “le principal responsable est Airbus”
Une affaire reportée pour un vice de procédure à Châlons-en-Champagne
Meurtre de Marie-José Povoa à Guignicourt (Aisne) : un quotidien rythmé par la consommation d’alcool de son compagnon
Avis de Franck B. (le 01/09/2023)
"Je tiens à vous exprimer ma profonde gratitude pour les services exceptionnels que vous avez rendus dans mon affaire concernant le retrait de mon bracelet électronique. Votre expertise juridique, votre dévouement et votre diligence ont été d'une importance capitale tout au long de cette période.
Votre capacité à naviguer à travers le système juridique et à obtenir un résultat favorable dans ce cas est véritablement impressionnante. Grâce à votre travail acharné, je suis maintenant libre de poursuivre ma vie sans les restrictions de ce bracelet électronique, et cela signifie énormément pour moi.
Votre professionnalisme et votre empathie tout au long de cette affaire ont grandement contribué à atténuer le stress et l'anxiété que j'ai pu ressentir. Votre disponibilité pour répondre à mes questions et vos explications claires de chaque étape du processus ont été très appréciées.
Je ne peux que recommander vos services à toute personne ayant besoin d'une représentation juridique compétente et dévouée. Vous avez fait preuve d'une intégrité exemplaire et d'un dévouement total à la défense de mes droits, et je vous en suis extrêmement reconnaissant.
Encore une fois, merci infiniment pour tout ce que vous avez fait pour moi. Je vous suis profondément reconnaissant pour votre aide précieuse."