Sébastien BUSY, avocat pénaliste à reims. Il intervient en droit pénal, crash aérien, permis de conduire

Sébastien BUSY

Avocat associé

Droit pénal
Droit des victimes
Droit aérien

DEA de Sciences Criminelles

Assistant(e)s
Zoé PROUST
    Avocat depuis
    1999

    D’abord collaborateur au sein du Cabinet, Sébastien BUSY devient Avocat Associé en 2006. Cette collaboration professionnelle lui permet d’acquérir une solide expérience dans la matière pénale dont il fait son activité principale, intervenant régulièrement devant les Tribunaux correctionnels et les Cours d’Assises.

    L'intérêt porté aux infractions au code de la route l'a conduit à étudier les principales procédures de contrôle routier.

    Également passionné d’aviation et pilote à titre personnel, il a développé une activité en Droit aérien privé et commercial. En 2009, il intervient ainsi dans le procès du crash du Concorde. Il représente plusieurs centaines de parties civiles dans les dossiers de catastrophes aériennes comme celle du Rio-Paris AF 447, de l’accident du vol Air Algérie AH5017 et du vol Egyptair MS804, du crash de la Vèze à Besançon, du crash de Pukhet, du crash de la Yéménia, du crash hélicoptère au Cap Ferrat.

    Pugnace et rigoureux, Sébastien BUSY tient à considérer chaque dossier avec la même implication.

    Récidive d’alcoolémie et permis de conduire

    Publié le 20 décembre 2021

    L’infraction de conduite sous l’influence de l’alcool en récidive était jusqu’à l’entrée en vigueur de la Loi du 24/12/2019 dite « loi d’orientation des mobilités » susceptible d’entraîner une condamnation notamment à de l’emprisonnement pouvant aller jusqu’à deux années ainsi qu’une amende d’un montant maximum de 4500€.

    Retrait de permis, ce qu’il faut savoir

    Publié le 12 octobre 2021

    Il faut tout d’abord connaitre le contexte du retrait de permis de conduire :

    Il s'agit d'une suspension administrative

    suite à un :
    • contrôle d’alcoolémie supérieur à 0,40mg/l d’air expiré (le double quand c’est dans le sang)
    • contrôle positif aux stupéfiants au volant
    • contrôle de vitesse pour un excès de 40km/h ou plus.

    Me Busy interviewé dans l’émission « Crimes » de Jean-Marc Morandini

    Publié le 11 décembre 2013 - Thème(s) : Droit pénal

    Retrouvez Me Busy dans l’émission « Crimes » de Jean-Marc Morandini concernant l’affaire « La vengeance d'un frère » : voir l’émission

    Diffusion sur NRJ12 le 21 octobre 2013

    Rio-Paris : le rapport des experts

    Publié le 11 juillet 2012 - Thème(s) : Victime d’accident collectif : bus, train, crash d’avion

    Voir le commentaire de Me S. BUSY sur Europe 1 le 10 Juillet 2012.

    Sébastien Busy au journal télévisé Le 19/20 de France 3 Champagne Ardenne

    A propos du Crash du vol AF 447 Rio-Paris.
    Intervention de Me Sébastien Busy au Journal du 03 mai 2011

    Crash du Concorde : place au réquisitoire

     

     

     

    TF1 NEWS : Par Alexandra Guillet

    Après trois mois et demi d'audiences, le procès du crash du concorde qui a fait 113 morts en 2000 à Gonesse, touche à sa fin.

    Le procès du Crash du Concorde

    ACG qui démontre une vraie tradition d’assistance des victimes de tueurs en série, intervient aujourd’hui dans de nombreuses affaires judiciaires liées aux catastrophes :

    En matière aérienne d’abord :

    • Crash de l’Airbus d’Air France AF 447 assurant la liaison Rio Paris le 1er juin 2009
    • Crash de l’avion de l’A 310 de la compagnie  KENYA Airways survenu à ABIDJAN le 30 Janvier 2000
    • Crash de BESANCON - La Vèze survenu le 19 Octobre 2006
    • Crash du Concorde survenu à Gonesse le 25 Juillet 2000

    Mais aussi dans de nombreux autres domaines :

    Les familles des victimes du crash du Concorde absentes à l'ouverture du procès

    Publié le 02 février 2010 - Thème(s) : Victime d’accident collectif : bus, train, crash d’avion


    Article publié le 02 février 2010

    JUSTICE - Il s'est ouvert, ce mardi, à Pontoise...

    Il s'en passait de belles dans les salons du Gavroche !

    Publié le 26 novembre 2009 - Thème(s) : Droit pénal

    Archive 2009
    Article paru dans l’Union, le 25 novembre 2009

    CHARLEVILLE-MÉZIÈRES (Ardennes). Le gérant s'en est bien tiré, son avocat ayant plaidé l'acharnement des policiers et dénoncé leurs méthodes d'intimidation sur les « filles » du bar.

    Mort de Maxym : quinze ans pour Busi, cinq pour la mère

    Publié le 11 octobre 2009 - Thème(s) : Droit pénal, Auteur de crime et délit

    Archive 2009
    Article paru dans l’Est-éclair, le 10 octobre 2009

    Chantal FOCACHON, avocate à châlons en droit pénal et droit des étrangers
    Chantal FOCACHON
    Avocat associé
    Mourad BENKOUSSA, avocat spécialiste en droit pénal à Reims
    Mourad BENKOUSSA
    Avocat associé
    Me Aurore BOISSY, avocate en droit pénal à Reims pour les accusés ou les victimes
    Aurore BOISSY
    Avocat associé
    Me Daniel FROUGE, avocat en droit pénal à Reims
    Daniel FROUGE
    Avocat associé
    Juline FOULEY, avocate à Reims
    Juline FOULEY
    Avocat
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